Mentions légales

Le site gram3 France, accessible à l’adresse suivante : www.gram3.fr (ci-après « le site »), est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après et/ou règlements applicables.

La connexion et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

EDITEUR DU SITE :

Le site gram3 France est édité par la SAS Gram3 France (RCS 814 234 019)
dont le siège social est situé au 142 rue Montmartre 75002 Paris – 01 82 28 73 00
Ci-après « l’Editeur »

La Directrice de publication et responsable de la rédaction est Mme Annie Bost
Adresse e-mail de contact : contact@gram3.fr
Ci-après « le Directeur de Publication »

CONCEPTEUR DU SITE :

Design, développement et administration du site :

WSI NETSULTING
11, rue de Courtalin, Bat C
77700 Magny Le Hongre
SIRET: 489 294 272 00021

Crédits Photos :

Fotolia.com
(@ Masson – @ Tom Wang – @salita2010 – @gustavofrazao – @goir – @rubberball – @nikolarakic – @Gstudio Group – @SeanPavonePhoto – @lithian – @naka)

gram3.com

KADINGTON

Hébergeur :

OVH
2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
Téléphone : 0 820 320 363

COLLECTE DE DONNEES DE L’UTILISATEUR ET RESPECT DE LA LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE :

Le site www.gram3.fr est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des Utilisateurs à des fins commerciales.

POLITIQUE DE COOKIES

Le site www.gram3.fr a éventuellement recours aux techniques de « cookies » lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’Utilisateur lequel peut s’opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant son logiciel de navigation.

DROIT DE REPRODUCTION

Tous droits de reproduction et de représentation réservés. Toutes les informations reproduites dans ce site (sons, photos, logos) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par la société gram3 France. Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l’accord préalable écrit du Directeur de la Publication.

CONTACT

Pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Editeur à l’adresse suivante : contact@gram3.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Editeur aux coordonnées précisées à l’article 1.

RESPONSABILITE

Le Site décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.

suivez-nous
Pour connaître nos évènements et actualités,
inscrivez-vous à notre Newsletter.